Agréément
La SMIP Rhône-Alpes, est une mutuelle complémentaire santé agréee par le Ministère de la santé et des sports et la Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales de Rhône-Alpes, régie par le code de la mutualité.
Complémentaire santé (Livre II)
Agrément : arrêté N° 3188
Ministère de la Santé et DRASS Rhône-Alpes
Régie par Code de la Mutualité
Mutuelle agréée : N° 341 980 985
Direction de la publication
Mademoiselle Annie Masson
5, Avenue de Chevêne
74000 ANNECY
Tél. 04 50 45 76 21
Déclaration CNIL
En conformité avec l'article 43 de la loi : 86-1067 du 30 septembre 1986, il est indiqué que ce site est en cours de faire l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL. En conformité avec l'article 3 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent.